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Marques déposées par VIGNERON EMILIEN
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INOVA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOVA FRANCE
VIGNERON EMILIEN

Numéro de dépôt :
1666555
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque INOVA FRANCE

Déposée le 18 novembre 1988 par VIGNERON EMILIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « INOVA FRANCE »

Le déposant est VIGNERON EMILIEN domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRE,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2375725) - 85130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILIEN VIGNERON domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2375725) - 85130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOVA FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2018.


VIGNERON EMILIEN - LE BOIS SAINT-ANDRE,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2375725) - 85130 - France


EMILIEN VIGNERON - LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2375725) - 85130 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375725 - Publication au BOPI 2008-06-12

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2008 n°2123404 - Publication au BOPI 2008-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Cuir et imitation Vêtements chaussures chapeaux Jeux jouets articles de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].